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Délibérations du conseil municipal 1986-1989

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Présentation des notices

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  • 16 Colloque scientifique Hugues Capet – demande de subvention
    1 vue - 16 Colloque scientifique Hugues Capet – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/151
    Sujet : finances locales / manifestation culturelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Recherches archéologiques du CNRS à Saint-Germain – demande de subvention
    2 vues - 17 Recherches archéologiques du CNRS à Saint-Germain – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/152
    Sujet : finances locales / archéologie
    Organisme : Centre national de la recherche scientifique (France)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Restauration scolaire pour l'école annexe de l'avenue Hoche – convention avec le département
    1 vue - 18 Restauration scolaire pour l\'école annexe de l\'avenue Hoche – convention avec le département (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/153
    Sujet : restauration collective / commande publique
    Organisme : Yonne
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École annexe avenue Hoche (....-1994)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Décision modificative n° 2
    8 vues - 19 Décision modificative n° 2 (ouvre la visionneuse)

    8 vues

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/154
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Remplacement d'un collecteur d'assainissement rue Martineau-des-Chesnez – décision de poursuivre
    1 vue - 20 Remplacement d\'un collecteur d\'assainissement rue Martineau-des-Chesnez – décision de poursuivre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/155
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Martineau-des-Chesnez
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Appel d'offres pour l'approvisionnement du fuel domestique – saison 1986/1897
    1 vue - 21 Appel d\'offres pour l\'approvisionnement du fuel domestique – saison 1986/1897 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/156
    Sujet : commande publique / matière première
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Indemnité de conseil au receveur
    1 vue - 22 Indemnité de conseil au receveur (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/157
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Taxes sur les spectacles – exonération
    2 vues - 23 Taxes sur les spectacles – exonération (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/158
    Sujet : exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Exposition "Le Minotaure" – participation du conseil régional
    1 vue - 24 Exposition \'Le Minotaure\' – participation du conseil régional (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/159
    Sujet : finances locales / manifestation culturelle
    Personne : Minotaure (mythologie grecque)
    Organisme : Bourgogne. Conseil régional (1972-2015)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM – 8 510 000 F pour la cité des Rosoirs
    1 vue - 25 Garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM – 8 510 000 F pour la cité des Rosoirs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/160
    Sujet : finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité d'habitations à loyer modéré des Rosoirs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM – 113 000 F pour le remplacement de boîtes aux lettres
    1 vue - 26 Garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM – 113 000 F pour le remplacement de boîtes aux lettres (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/161
    Sujet : finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Communications téléphoniques dans les écoles – demandes d'exonération
    1 vue - 27 Communications téléphoniques dans les écoles – demandes d\'exonération (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/162
    Sujet : exonération fiscale / télécommunications
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Avenant à la convention avec TDF – équipement Canal plus
    1 vue - 28 Avenant à la convention avec TDF – équipement Canal plus (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/163
    Sujet : finances locales / télédiffusion
    Organisme : TDF / Canal + (1984-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Dons aux archives municipales de documents appartenant à M. Jean Moreau
    1 vue - 29 Dons aux archives municipales de documents appartenant à M. Jean Moreau (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/164
    Sujet : dons-et-legs
    Personne : Moreau, Jean (1888-1972)
    Organisme : Auxerre. Archives municipales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Élection d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de la SEM 89
    1 vue - 30 Élection d\'un membre du conseil municipal au conseil d\'administration de la SEM 89 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/165
    Sujet : élu / conseil municipal / société d'économie mixte
    Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 31 Désignation d'un représentant de la ville au poste de Président de la SEM 89
    1 vue - 31 Désignation d\'un représentant de la ville au poste de Président de la SEM 89 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/166
    Sujet : élu / société d'économie mixte
    Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire
    2 vues - Sommaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 juin 1986
    Cote : 254 Wprov 3/167
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 7 septembre 1986
    1 vue - Ordre du jour de la séance du 7 septembre 1986 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/168
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Élections sénatoriales – désignation des délégués du conseil municipal
    3 vues - Élections sénatoriales – désignation des délégués du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 7 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/169
    Sujet : élection / conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Rentrée scolaire 1986 – aménagement du temps scolaire au lycée Jacques-Amyot, vœu
    2 vues - 1 Rentrée scolaire 1986 – aménagement du temps scolaire au lycée Jacques-Amyot, vœu (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/170
    Sujet : rentrée scolaire / conseil municipal
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée Jacques-Amyot
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Travaux d'aménagement dans les lycées d'Auxerre
    1 vue - 2 Travaux d\'aménagement dans les lycées d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/171
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire
    1 vue - Sommaire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/172
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 22 septembre 1986
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 22 septembre 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/173
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson – hommage à Marcel Ribière, la situation de l'emploi à Auxerre, Auxerre ville propre
    2 vues - Communication de M. Jean-Pierre Soisson – hommage à Marcel Ribière, la situation de l\'emploi à Auxerre, Auxerre ville propre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/174
    Sujet : commémoration / emploi / traitement des déchets / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Aménagement du marché de l'Arquebuse – présentation
    3 vues - 1 Aménagement du marché de l\'Arquebuse – présentation (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/175
    Sujet : équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Laprade au sujet du marché de l'Arquebuse
    1 vue - Intervention de M. Laprade au sujet du marché de l\'Arquebuse (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/176
    Sujet : équipement collectif / élu
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Étude d'un parc de stationnement souterrain à la cité Gouré
    2 vues - 2 Étude d\'un parc de stationnement souterrain à la cité Gouré (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/177
    Sujet : aire de stationnement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité Gouré
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Travaux complémentaires – 3e tranche
    1 vue - 3 Travaux complémentaires – 3e tranche (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/178
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Aménagement du lotissement des Mignottes – cession des terrains
    2 vues - 4 Aménagement du lotissement des Mignottes – cession des terrains (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/179
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement Les Mignottes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Centre horticole – modifications techniques – ajustement du coût
    2 vues - 5 Centre horticole – modifications techniques – ajustement du coût (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/180
    Sujet : finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre horticole des Pieds-de-Rats
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Cathédrale Saint-Étienne – restauration – fonds de concours de la ville
    1 vue - 6 Cathédrale Saint-Étienne – restauration – fonds de concours de la ville (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/181
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Parc des expositions : participation de la ville à l'étude
    1 vue - 7 Parc des expositions : participation de la ville à l\'étude (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/182
    Sujet : finances locales / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Centres sociaux – comptes d'exploitation 1985
    2 vues - 8 Centres sociaux – comptes d\'exploitation 1985 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/183
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Centres sociaux – budgets prévisionnels 1986
    1 vue - 9 Centres sociaux – budgets prévisionnels 1986 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/184
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Parking du Pont – déficit prévisionnel d'exploitation 1986
    2 vues - 10 Parking du Pont – déficit prévisionnel d\'exploitation 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/185
    Sujet : finances locales / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Travaux au collège de la Noue – fonds de concours
    1 vue - 11 Travaux au collège de la Noue – fonds de concours (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/186
    Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Paul-Bert
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean-Pierre Soisson sur l'orientation du budget supplémentaire 1986
    1 vue - Intervention de M. Jean-Pierre Soisson sur l\'orientation du budget supplémentaire 1986 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/187
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier sur l'aménagement de la dette et du budget supplémentaire 1986
    2 vues - Intervention de M. Jean Chignier sur l\'aménagement de la dette et du budget supplémentaire 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/188
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Aménagement de la dette de la collectivité
    2 vues - 12 Aménagement de la dette de la collectivité (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/189
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Budget supplémentaire 1986
    3 vues - 13 Budget supplémentaire 1986 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/190
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Réhabilitation de la résidence Jeanne-Hérold : garantie d'emprunt au CAS
    1 vue - 14 Réhabilitation de la résidence Jeanne-Hérold : garantie d\'emprunt au CAS (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/191
    Sujet : finances locales
    Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Effectif réglementaire 1986 – modifications
    2 vues - 15 Effectif réglementaire 1986 – modifications (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/192
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Passation d'un contrat en vue de recrutement d'un agent
    1 vue - 16 Passation d\'un contrat en vue de recrutement d\'un agent (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/193
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Rue des Mignottes – extension des installations de stockage de céréales – avis du conseil
    1 vue - 17 Rue des Mignottes – extension des installations de stockage de céréales – avis du conseil (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/194
    Sujet : conseil municipal / bâtiment industriel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Mignottes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Chemin Haute Moquette – résultat de l'enquête publique
    2 vues - 18 Chemin Haute Moquette – résultat de l\'enquête publique (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/195
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin Haute-Moquette
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Rue Marengo – classement dans le domaine public
    1 vue - 19 Rue Marengo – classement dans le domaine public (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/196
    Sujet : réseau routier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marengo
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Cession d'un délaissé de terrain avenue Ingres
    1 vue - 20 Cession d\'un délaissé de terrain avenue Ingres (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/197
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Ingres
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Cession d'un délaissé de terrain hameau des Chesnez
    1 vue - 21 Cession d\'un délaissé de terrain hameau des Chesnez (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/198
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 – transport des élèves du quartier de la Noue vers les écoles du Pont, contrat avec le transporteur
    2 vues - 22 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 – transport des élèves du quartier de la Noue vers les écoles du Pont, contrat avec le transporteur (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/199
    Sujet : commande publique / transport scolaire
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Noue / Auxerre (Yonne, France) -- École du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 – transport des élèves du quartier du Pont de Vallan vers les écoles du Temple, contrat avec le transporteur
    1 vue - 23 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 – transport des élèves du quartier du Pont de Vallan vers les écoles du Temple, contrat avec le transporteur (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/200
    Sujet : commande publique / transport scolaire
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier du pont de Vallan / Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle du Temple
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 des élèves du quartier des Vauviers vers l'école des Mignottes (1984-1985)
    1 vue - 24 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 des élèves du quartier des Vauviers vers l\'école des Mignottes (1984-1985) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/201
    Sujet : commande publique / transport scolaire
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Vauviers / Auxerre (Yonne, France) -- École des Mignottes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 – transport des élèves des écoles primaires vers les restaurants scolaires
    1 vue - 25 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 – transport des élèves des écoles primaires vers les restaurants scolaires (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/202
    Sujet : commande publique / transport scolaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 des élèves de l'école de Brazza vers le gymnase de l'ASPTT (1984-1985)
    1 vue - 26 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 des élèves de l\'école de Brazza vers le gymnase de l\'ASPTT (1984-1985) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/203
    Sujet : commande publique / transport scolaire
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle de Brazza / Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase de l'Association sportive des postes, télégraphes et téléphones
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 des élèves de l'école des Clairions vers le gymnase de l'ASPTT (1984-1985)
    1 vue - 27 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 des élèves de l\'école des Clairions vers le gymnase de l\'ASPTT (1984-1985) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/204
    Sujet : commande publique / transport scolaire
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire des Clairions / Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase de l'Association sportive des postes, télégraphes et téléphones
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 des élèves de l'école des Brichères vers le restaurant scolaire Pierre-Curie
    1 vue - 28 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 des élèves de l\'école des Brichères vers le restaurant scolaire Pierre-Curie (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/205
    Sujet : commande publique / transport scolaire
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Pierre-Curie
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Transports scolaires non subventionnés 1986-19876 – Transport des élèves dans le cadre du tiers temps pédagogique
    1 vue - 29 Transports scolaires non subventionnés 1986-19876 – Transport des élèves dans le cadre du tiers temps pédagogique (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/206
    Sujet : commande publique / transport scolaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Création d'un bâtiment industriel – décomptes définitifs
    1 vue - 30 Création d\'un bâtiment industriel – décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/207
    Sujet : commande publique / bâtiment industriel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 31 Abbaye Saint-Germain – 2e tranche – décompte définitif
    2 vues - 31 Abbaye Saint-Germain – 2e tranche – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/208
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 32 Emploi d'animateur – demande de subvention
    1 vue - 32 Emploi d\'animateur – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/209
    Sujet : finances locales / personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 33 Désignation d'un représentant de la ville pour l'élaboration du POS de Vallan
    1 vue - 33 Désignation d\'un représentant de la ville pour l\'élaboration du POS de Vallan (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/210
    Sujet : élu / opération d'urbanisme
    Lieu : Vallan (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 34 Désignation d'un représentant de la ville au conseil d'administration au Centre culturel de l'Yonne (CCY)
    1 vue - 34 Désignation d\'un représentant de la ville au conseil d\'administration au Centre culturel de l\'Yonne (CCY) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/211
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Centre culturel de l'Yonne (Auxerre ; 1979-1993)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 35 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983
    3 vues - 35 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/212
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire
    2 vues - Sommaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 22 septembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/213
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 7 novembre 1986
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 7 novembre 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/214
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Réception à Auxerre du Président de la République à l'occasion du centième anniversaire de la mort de Paul Bert
    1 vue - 1 Réception à Auxerre du Président de la République à l\'occasion du centième anniversaire de la mort de Paul Bert (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/215
    Sujet : personnalité
    Personne : Mitterrand, François (1916-1996) / Bert, Paul (1833-1886)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean Chignier sur la réception à Auxerre du Président de la République à l'occasion du centième anniversaire de la mort de Paul Bert
    2 vues - Communication de M. Jean Chignier sur la réception à Auxerre du Président de la République à l\'occasion du centième anniversaire de la mort de Paul Bert (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/216
    Sujet : élu / commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Établissement annexe à Saint-Germain
    1 vue - 2 Établissement annexe à Saint-Germain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/217
    Sujet : établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur l'action de la région en faveur des jeunes
    2 vues - Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur l\'action de la région en faveur des jeunes (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/218
    Sujet : élu / jeune
    Organisme : Bourgogne. Conseil régional (1972-2015)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean Chignier – point sur les lycées d'Auxerre
    1 vue - Communication de M. Jean Chignier – point sur les lycées d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/219
    Sujet : élu / établissement d'enseignement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Brevet de technicien supérieur de maintenance industrielle à Auxerre
    1 vue - 3 Brevet de technicien supérieur de maintenance industrielle à Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/220
    Sujet : enseignement supérieur
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Enseignement supérieur – crédits d'étude
    2 vues - 4 Enseignement supérieur – crédits d\'étude (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/221
    Sujet : enseignement supérieur
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 L'emploi des jeunes – une action expérimentale pour la promotion de la formation en alternance
    1 vue - 5 L\'emploi des jeunes – une action expérimentale pour la promotion de la formation en alternance (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/222
    Sujet : insertion professionnelle / jeune
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean-Pierre Soisson sur la situation fiscale de la Semauxerre
    2 vues - Intervention de M. Jean-Pierre Soisson sur la situation fiscale de la Semauxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/223
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Lettre du ministre d'État, M. Balladur à M. Jean-Pierre Soisson
    1 vue - Lettre du ministre d\'État, M. Balladur à M. Jean-Pierre Soisson (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/224
    Sujet : élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur la déviation Auxerre-Jonches-Sainte Nitasse
    1 vue - Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur la déviation Auxerre-Jonches-Sainte Nitasse (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/225
    Sujet : élu / réseau routier
    Lieu : Route nationale 6 (France) -- Auxerre -- Rocade est
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Remise de la Marianne d'or à M. Jean-Pierre Soisson
    2 vues - 6 Remise de la Marianne d\'or à M. Jean-Pierre Soisson (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/226
    Sujet : élu / commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Érection en établissement public communal du château de Nantou
    1 vue - 7 Érection en établissement public communal du château de Nantou (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/227
    Sujet : établissement médico social
    Organisme : Établissement public communal du château de Nantou (Pourrain, Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Dollfus sur les travaux de la commission extra-municipale de développement économique et sur les journées portes ouvertes d'entreprises des 29 et 30 octobre 1986
    6 vues - Communication de M. Dollfus sur les travaux de la commission extra-municipale de développement économique et sur les journées portes ouvertes d\'entreprises des 29 et 30 octobre 1986 (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/228
    Sujet : élu / action économique
    Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de développement économique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Subvention aux associations 1987
    4 vues - 8 Subvention aux associations 1987 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/229
    Sujet : finances locales / association
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Subvention pour 1987 au club professionnel de l'AJA football
    1 vue - 9 Subvention pour 1987 au club professionnel de l\'AJA football (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/230
    Sujet : finances locales / sport
    Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football professionnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean Chignier sur les subventions aux associations pour 1987
    2 vues - Communication de M. Jean Chignier sur les subventions aux associations pour 1987 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/231
    Sujet : élu / finances locales / association
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 École des Beaux-Arts – travaux de couverture – 1re tranche
    1 vue - 10 École des Beaux-Arts – travaux de couverture – 1re tranche (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/232
    Sujet : équipement socio culturel / établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École des Beaux-Arts
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Zone des Mignottes – préemption de terrains
    1 vue - 11 Zone des Mignottes – préemption de terrains (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/233
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Les Mignottes (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Aménagement du carrefour voie communale RN 6 – déclassement partiel
    1 vue - 12 Aménagement du carrefour voie communale RN 6 – déclassement partiel (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/234
    Sujet : réseau routier / propriété publique
    Lieu : Route nationale 6 (France) -- Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Déviation de la RN 6 – déplacement de la dérivation électrique ISBA
    1 vue - 13 Déviation de la RN 6 – déplacement de la dérivation électrique ISBA (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/235
    Sujet : réseau routier
    Organisme : Knauf Isba (Auxerre)
    Lieu : Route nationale 6 (France) -- Auxerre -- Rocade est
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Transfert de l'atelier public de distillation
    1 vue - 14 Transfert de l\'atelier public de distillation (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/236
    Sujet : boisson alcoolisée
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Marchés à commandes bisannuels bâtiments communaux – travaux d'entretien, appel d'offres
    1 vue - 15 Marchés à commandes bisannuels bâtiments communaux – travaux d\'entretien, appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/237
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Marchés à commandes bisannuels – voirie assainissement 1987-1988 travaux neufs
    2 vues - 16 Marchés à commandes bisannuels – voirie assainissement 1987-1988 travaux neufs (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/238
    Sujet : commande publique / réseau routier / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Marchés à commandes bisannuels éclairage public – modernisation et amélioration
    1 vue - 17 Marchés à commandes bisannuels éclairage public – modernisation et amélioration (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/239
    Sujet : commande publique / éclairage public
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Approvisionnement en carburant pour 1987 – appel d'offres
    1 vue - 18 Approvisionnement en carburant pour 1987 – appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/240
    Sujet : commande publique / matière première
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Acquisition d'un poids lourds – appel d'offres
    1 vue - 19 Acquisition d\'un poids lourds – appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/241
    Sujet : commande publique / véhicule automobile
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Terrain d'honneur des jeunes footballeurs – plan de financement
    2 vues - 20 Terrain d\'honneur des jeunes footballeurs – plan de financement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/242
    Sujet : finances locales / installation sportive
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Création d'une rampe d'accès rue du Puits-des-Dames – décompte définitif
    1 vue - 21 Création d\'une rampe d\'accès rue du Puits-des-Dames – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/243
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Puits-des-Dames
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Création d'une rampe d'accès parking du Pont remise à la ville
    2 vues - 22 Création d\'une rampe d\'accès parking du Pont remise à la ville (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/244
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Parking du Pont – fixation des tarifs
    1 vue - 23 Parking du Pont – fixation des tarifs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/245
    Sujet : finances locales / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Fonds de concours de l'habitat – utilisation
    1 vue - 24 Fonds de concours de l\'habitat – utilisation (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/246
    Sujet : finances locales / amélioration de l'habitat
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM
    1 vue - 25 Garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/247
    Sujet : finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Lotissement des Gorges Rouges à Laborde – concours des services techniques
    1 vue - 26 Lotissement des Gorges Rouges à Laborde – concours des services techniques (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/248
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement des Gorges-Rouges
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Liaison Jonches/Sainte-Nitasse – vente de terrains
    1 vue - 27 Liaison Jonches/Sainte-Nitasse – vente de terrains (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/249
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Route nationale 6 (France) -- Auxerre -- Rocade est
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Zone d'activité des Pieds de Rats – vente d'un lot
    2 vues - 28 Zone d\'activité des Pieds de Rats – vente d\'un lot (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/250
    Sujet : propriété publique / immobilier / zone d'activités
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Pieds-de-Rats
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Zone des Clairions – acquisition de terrain
    1 vue - 29 Zone des Clairions – acquisition de terrain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/251
    Sujet : propriété publique / immobilier / zone d'activités
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Acquisition d'instrument de musique – demande de subvention
    1 vue - 30 Acquisition d\'instrument de musique – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/252
    Sujet : finances locales / musique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 31 Subvention exceptionnelle au Stade Auxerrois – section basket
    1 vue - 31 Subvention exceptionnelle au Stade Auxerrois – section basket (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/253
    Sujet : finances locales / association / sport
    Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 32 Fournitures scolaires – appel d'offres 1987
    2 vues - 32 Fournitures scolaires – appel d\'offres 1987 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/254
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 33 Vente aux enchères publiques de l'immeuble 101 et 103 rue de Paris – délégation du droit de préemption
    1 vue - 33 Vente aux enchères publiques de l\'immeuble 101 et 103 rue de Paris – délégation du droit de préemption (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/255
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 34 Stade Auxerrois – renouvellement du bail
    1 vue - 34 Stade Auxerrois – renouvellement du bail (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/256
    Sujet : finances locales / immobilier / association / sport
    Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 35 Prestation trimestrielle forfaitaire pour garde d'enfants
    1 vue - 35 Prestation trimestrielle forfaitaire pour garde d\'enfants (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/257
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 36 Désignation de deux représentants du conseil municipal au comité de gestion de foyer de l'APAJH
    1 vue - 36 Désignation de deux représentants du conseil municipal au comité de gestion de foyer de l\'APAJH (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/258
    Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
    Organisme : Association pour adultes et jeunes handicapés. Comité départemental (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 37 Marchés à commandes bisannuels bâtiments communaux – travaux neufs et grosses réparations, appel d'offres
    1 vue - 37 Marchés à commandes bisannuels bâtiments communaux – travaux neufs et grosses réparations, appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/259
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 38 Marchés à commandes bisannuels – voirie-chaussée-trottoirs – travaux d'entretien 1986-1987
    1 vue - 38 Marchés à commandes bisannuels – voirie-chaussée-trottoirs – travaux d\'entretien 1986-1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/260
    Sujet : commande publique / réseau routier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean Chignier sur des questions diverses
    2 vues - Communication de M. Jean Chignier sur des questions diverses (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/261
    Sujet : élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeu du conseil municipal contre la visite du chef du gouvernement d'Afrique du Sud M. Botha
    1 vue - Voeu du conseil municipal contre la visite du chef du gouvernement d\'Afrique du Sud M. Botha (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/262
    Sujet : conseil municipal / acte d'opposition
    Lieu : Afrique du Sud
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire
    2 vues - Sommaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 novembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/263
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 19 décembre 1986
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 19 décembre 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/264
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – hommage à Jean-Michel Renaitour
    1 vue - Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – hommage à Jean-Michel Renaitour (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/265
    Sujet : élu / commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – présentation du budget 1987
    2 vues - Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – présentation du budget 1987 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/266
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Présentation du budget primitif 1987 par M. Zisman
    3 vues - Présentation du budget primitif 1987 par M. Zisman (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/267
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier sur le budget primitif 1987
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier sur le budget primitif 1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/268
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Motion sur le report du vote du budget primitif 1987
    1 vue - 1 Motion sur le report du vote du budget primitif 1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/269
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier sur les finances des collectivités locales
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier sur les finances des collectivités locales (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/270
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Vote du budget primitif
    5 vues - 2 Vote du budget primitif (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/271
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Travaux de voirie – programme 1987
    1 vue - 3 Travaux de voirie – programme 1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/272
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Éclairage public – programme 1987
    1 vue - 4 Éclairage public – programme 1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/273
    Sujet : éclairage public / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Voies et réseaux primaires des Gorges Rouges à Laborde
    1 vue - 5 Voies et réseaux primaires des Gorges Rouges à Laborde (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/274
    Sujet : réseau routier / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement des Gorges-Rouges / Laborde (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Prolongement de la rue Guynemer dans la zone des Pieds de Rats
    2 vues - 6 Prolongement de la rue Guynemer dans la zone des Pieds de Rats (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/275
    Sujet : réseau routier / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Guynemer / Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté des Pieds-de-Rats
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Assainissement – travaux rive gauche
    1 vue - 7 Assainissement – travaux rive gauche (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/276
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rive gauche
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Renforcement de l'assainissement rue de Champlys
    1 vue - 8 Renforcement de l\'assainissement rue de Champlys (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/277
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Champlys
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Hôtel de ville – programme d'aménagement
    2 vues - 9 Hôtel de ville – programme d\'aménagement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/278
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre, Hôtel de ville d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Participation au salon MITCAR
    1 vue - 10 Participation au salon MITCAR (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/279
    Sujet : finances locales / tourisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Édition d'une affiche d'Auxerre par le Syndicat d'initiative
    1 vue - 11 Édition d\'une affiche d\'Auxerre par le Syndicat d\'initiative (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/280
    Sujet : finances locales / organisme local de tourisme
    Organisme : Syndicat d'initiative d'Auxerre (Auxerre ; ....-1993)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Contrat de promotion économique de la ville
    1 vue - 12 Contrat de promotion économique de la ville (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/281
    Sujet : finances locales / action économique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Prix de la ville d'Auxerre
    1 vue - 13 Prix de la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/282
    Sujet : commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Aide à l'entreprise Guilliet – modification de la convention entre partenaires publics
    1 vue - 14 Aide à l\'entreprise Guilliet – modification de la convention entre partenaires publics (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/283
    Sujet : action économique / entreprise en difficulté
    Organisme : Entreprise Guilliet (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Décision modificative n° 3
    9 vues - 15 Décision modificative n° 3 (ouvre la visionneuse)

    9 vues

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/284
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Quartier des Piédalloues – bilan actualisé
    1 vue - 16 Quartier des Piédalloues – bilan actualisé (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/285
    Sujet : finances locales / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Aide à l'amélioration des enseignes – fonds de concours municipal
    1 vue - 17 Aide à l\'amélioration des enseignes – fonds de concours municipal (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/286
    Sujet : finances locales / commerce / secteur sauvegardé
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Action de prévention spécialisée – convention avec le département
    1 vue - 18 Action de prévention spécialisée – convention avec le département (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/287
    Sujet : finances locales
    Organisme : Yonne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Surtaxe eau, assainissement et épuration pour 1987
    1 vue - 19 Surtaxe eau, assainissement et épuration pour 1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/288
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Schéma d'organisation de la zone des Clairions
    2 vues - 20 Schéma d\'organisation de la zone des Clairions (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/289
    Sujet : opération d'urbanisme / zone d'activités
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Zone des Clairions ; échange de terrains
    1 vue - 21 Zone des Clairions ; échange de terrains (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/290
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Décomptes définitifs – création des vestiaires au centre sportif des Hauts d'Auxerre
    2 vues - 22 Décomptes définitifs – création des vestiaires au centre sportif des Hauts d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/291
    Sujet : finances locales / installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe sportif René-Yves-Aubin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Décompte définitif – travaux d'étanchéité du marché de l'Arquebuse
    1 vue - 23 Décompte définitif – travaux d\'étanchéité du marché de l\'Arquebuse (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/292
    Sujet : finances locales / commande publique / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 SIVOM de la région d'Auxerre – participation de la ville au plan local de l'habitat
    1 vue - 24 SIVOM de la région d\'Auxerre – participation de la ville au plan local de l\'habitat (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/293
    Sujet : urbanisme / amélioration de l'habitat
    Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Prestations de services pour le SIVOM – coûts pour 1987
    2 vues - 25 Prestations de services pour le SIVOM – coûts pour 1987 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/294
    Sujet : finances locales / commande publique
    Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Mise en vente par adjudication de l'immeuble 118 rue Bourneil
    1 vue - 26 Mise en vente par adjudication de l\'immeuble 118 rue Bourneil (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/295
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Bourneil
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Cession d'un délaissé de terrain avenue Ingres
    1 vue - 27 Cession d\'un délaissé de terrain avenue Ingres (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/296
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Ingres
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Gymnase de l' ASPTT – utilisation pour les scolaires
    1 vue - 28 Gymnase de l\' ASPTT – utilisation pour les scolaires (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/297
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase de l'Association sportive des postes, télégraphes et téléphones
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Classes de neige – appel d'offres 1986-1987
    1 vue - 29 Classes de neige – appel d\'offres 1986-1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/298
    Sujet : commande publique / classe de découverte
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Collèges – répartition des dépenses d'équipement entre les communes
    1 vue - 30 Collèges – répartition des dépenses d\'équipement entre les communes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/299
    Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 31 Musée d'histoire naturelle – exposition itinérante Paul-Bert, demande de subvention
    1 vue - 31 Musée d\'histoire naturelle – exposition itinérante Paul-Bert, demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 décembre 1986
    Cote : 254 Wprov 3/300
    Sujet : finances locales / manifestation culturelle / équipement socio culturel
    Personne : Bert, Paul (1833-1886)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'histoire naturelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

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